1/ Éditeur du Site :

CLEO-CMA
705, chemin de la Parade
30200 ORSAN – FRANCE
www.cleo-cma.com

Numéro de SIRET : …
Numéro RCS : …

Responsable de publication: Bruno MILHAUD
Email : contact@cleo-cma.com

 

2/ Hébergement :

EALYS
10 rue du 11ème régiment d’aviation Espace Mermoz, 57155 Marly
www.ealys.com

 

3/ Conception et Développement :

Conception et webdesign : David GAU – Atelier UKIYO
Développement et intégration : Elisabeth DEMERLIAC – Atelier UKIYO
www.atelierukiyo.com

Rédaction : Voix Off Communication
ZA de l’Euze, 169 Rue Fernand Jarrie, 30200 Bagnols-sur-Cèze
www.voixoff.org

 

4/ Conditions d’utilisation :

Ce site (www.cleo-cma.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.
Nous vous recommandons de recourir à des versions à jour des navigateurs, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Cookies : Le site www.cleo-cma.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Liens hypertextes : Le site www.cleo-cma.com propose des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. CLEO-CMA ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites externes. CLEO-CMA ne répond pas de la disponibilité de ces sites et sources externes, ni ne la garantit. CLEO-CMA ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs www.cleo-cma.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CLEO-CMA .

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de www.cleo-cma.com, il lui appartiendra d’adresser un courriel accessible sur le site via le formulaire de contact, afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.

CLEO-CMA se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

5/ Services fournis :

L’ensemble des activités de la société CLEO-CMA ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.cleo-cma.com.

CLEO-CMA s’efforce de fournir sur le site www.cleo-cma.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.cleo-cma.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.cleo-cma.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

6/ Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse contact@cleo-cma.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CLEO-CMA.

 

7/ Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.cleo-cma.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CLEO-CMA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

8/ Litiges :

Les présentes conditions du site www.cleo-cma.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

9/ Données personnelles :

Vous pouvez consulter notre page Politique de confidentialité